Ce modèle s'adresse au maraîcher qui propose des paniers par abonnement, à la semaine ou à la quinzaine, en point relais ou à domicile. Il pose par écrit ce qui se règle trop souvent à l'oral au marché : le format, le prix, les absences, le paiement et la fin de l'engagement. Il complète nos articles sur la fidélisation des abonnés et sur les règles de la vente directe. Chaque ferme l'adapte à son fonctionnement avant de le faire signer.
Le producteur s'engage à fournir au client, pendant la durée indiquée ci-dessus, un panier de légumes du format choisi, composé des produits de la ferme selon la saison et la récolte de la semaine. Le client s'engage à retirer ou à recevoir ce panier au jour, au créneau et au lieu convenus, et à le payer selon le mode et le rythme indiqués. Le présent document vaut accord entre les deux parties sur ces conditions et remplace tout arrangement oral antérieur.
Le contenu du panier varie chaque semaine en fonction de ce que produit la ferme. Le producteur compose les paniers en recherchant la variété et une quantité adaptée au format, sans garantir la présence d'un légume donné. En cas de récolte réduite par la météo, une maladie ou un accident de culture, le producteur en informe le client et peut, au choix indiqué ici, réduire le panier, le remplacer par des produits équivalents ou reporter la livraison. Les produits sont vendus non transformés ; leur origine et leur dénomination sont indiquées avec le panier, conformément aux règles d'information du consommateur en vigueur, à vérifier selon les textes applicables.
Le panier est déposé au point relais ou livré à l'adresse indiquée, au jour et au créneau convenus. En point relais, le client le retire pendant les horaires d'ouverture du lieu. Un panier non retiré dans le délai fixé avec le responsable du point, précisé ici, reste dû et peut être remis à une personne autorisée, donné ou repris par le producteur. En cas de changement de jour, de lieu ou d'horaire, le producteur prévient le client au plus tard la veille par téléphone ou message.
Le client peut suspendre son abonnement pour une ou plusieurs semaines, dans la limite du nombre de suspensions indiqué ci-dessus, à condition de prévenir le producteur avant l'heure de clôture des commandes de la semaine concernée, précisée ici. Les semaines suspendues ne sont pas facturées ou sont reportées en fin d'abonnement, selon le choix coché. Une absence non signalée avant la clôture donne lieu à la préparation du panier, qui reste dû et peut être retiré par la personne autorisée.
Le prix du panier est celui indiqué ci-dessus, toutes taxes comprises, pour toute la durée de l'abonnement. Le producteur peut le réviser à la saison suivante en prévenant le client avant le renouvellement. Le paiement s'effectue selon le mode et le rythme convenus. En cas de retard de paiement, le producteur peut suspendre la livraison après un rappel resté sans réponse pendant le délai précisé ici. Un reçu ou une facture est remis au client sur demande ou selon les obligations applicables à la ferme, à vérifier selon les textes en vigueur.
L'abonnement court de la date de début jusqu'à la date de fin ou au nombre de paniers indiqué. Il ne se renouvelle pas tacitement, sauf mention contraire cochée ici. Chaque partie peut y mettre fin avant son terme en prévenant l'autre par écrit avec le préavis précisé ici. Les paniers déjà livrés restent dus ; les sommes versées d'avance pour des paniers non livrés sont remboursées ou compensées par des paniers supplémentaires, selon le choix des parties. En cas d'arrêt de l'activité de la ferme, le producteur rembourse les paniers payés et non livrés.
Les coordonnées du client sont utilisées par le producteur uniquement pour gérer l'abonnement, préparer les paniers, organiser les livraisons et envoyer les rappels. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Le client peut demander à les consulter, les corriger ou les supprimer à la fin de l'abonnement, en s'adressant au producteur. Les obligations exactes en matière de protection des données sont à vérifier selon les textes en vigueur.
Fait en deux exemplaires originaux, un pour chaque partie, à l'endroit et à la date indiqués ci-dessous. Le producteur et le client signent après avoir lu l'ensemble des conditions et rempli tous les champs. Chaque exemplaire porte la mention manuscrite « lu et approuvé », le lieu, la date et la signature des deux parties. Toute modification ultérieure, changement de format, de lieu ou de rythme, fait l'objet d'une mention datée et signée par les deux parties sur les deux exemplaires.
MaraicherPanier aide les maraîchers et les producteurs en vente directe à composer leurs paniers, gérer les commandes et organiser leurs tournées de livraison sans se noyer dans les tableurs.
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